Jean-François
DANGLA
Cour d'Appel D'AIX-EN-PROVENCE
Cour Administrative d'Appel DE MARSEILLE
Adresse
1833, chemin du Riou06140 VENCE
Cour d'Appel D'AIX-EN-PROVENCE
Rubriques d'inscription
- C.04.06 - Réseaux de drainage et évacuation des eaux, hydraulique de surface, canaux, retenues.
- C.10.02 - Assainissement autonome. (Stations d'épuration: voir E.03.05.)
- C.10.05 - Récupération des eaux de pluie, stockage et traitement. (pour la partie publique voir C.15.)
- C.10.06 - Réseaux d'eau potable, eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales.
- C.15.01 - Eau potable et industrielle (incendie, lavage, process...). (Production d'eau: voir E.02.09.)
- C.15.02 - Eaux usées domestiques ou industrielles (assainissement). (Stations de traitement et de dépollutions: voir E.03.)
- E.02.08 - Production et traitement d'eau potable et industrielle.
- I.02.02 - Eaux continentales.
Cour Administrative d'Appel DE MARSEILLE
Rubriques d'inscription
- C.04.06 - Réseaux de drainage et évacuation des eaux, hydraulique de surface, canaux, retenues.
- C.10.02 - Assainissement autonome. (Stations d'épuration: voir E.03.05.)
- C.10.05 - Récupération des eaux de pluie, stockage et traitement. (pour la partie publique voir C.15.)
- C.15.01 - Eau potable et industrielle (incendie, lavage, process...). (Production d'eau: voir E.02.09.)
- C.15.02 - Eaux usées domestiques ou industrielles (assainissement). (Stations de traitement et de dépollutions: voir E.03.)
- E.02.08 - Production et traitement d'eau potable et industrielle.
- I.01.02 - Odeurs extérieures au bâtiment.
- I.02.01 - Pollution de l'eau.
- I.02.02.02 - Epuration et traitement des eaux usées.
- I.02.03 - Mers et océans.